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Dispositif en trois parties pour la prévision de déplacement, la collecte des justificatifs et l'établissement de la note de frais

阅读:124发布:2021-08-27

专利汇可以提供Dispositif en trois parties pour la prévision de déplacement, la collecte des justificatifs et l'établissement de la note de frais专利检索,专利查询,专利分析的服务。并且L'invention concerne un dispositif permettant d'y inscrire les déplacements prévus et les frais s'y rattachant, de collecter pendant le déplacement les justificatifs, d'établir la note de frais.
Le dispositif est constitué d'une partie 1 oû sont inscrits le déplacement prévu et les frais s'y afférant. Grace au support-duplicant 2 ces indications sont reportées sur la face A de l'enveloppe-pochette 3.
Pendant le déplacement l'utilisateur met à l'intérieur de l'enveloppe-pochette 3 les justificatifs des frais engagés.
L'établissement du récapitulatif des frais se fait sur la face B de l'enveloppe-pochette 3.
Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à toutes les personnes se déplaçant dans le cadre de leur activité professionnelle et engageant des frais qu'ils se font rembourser sur présentation des reçus justificatifs.,下面是Dispositif en trois parties pour la prévision de déplacement, la collecte des justificatifs et l'établissement de la note de frais专利的具体信息内容。

1 - Dispositif caractérisé en ce qu'il comporte une feuille de prévision 1 servant à inscrire le déplacement projeté, un support-duplicant 2 et une enveloppe-pochette 3 recevant par décalque sur sa face A la prévision de déplacement et sur sa face B le récapitulatif ordonné des frais engagés dont les justificatifs ont été rasseemblés à l'intérieur de l'enveloppe-pochette pendant le déplacement.2 - Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la feuille de prévision 1 est détachable.3 - Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le support duplicant 2 est amovible.4 - Dispositif selon la revendication 1 caractérisé par l'usage de l'enveloppe-pochette 3 ; portant sur sa face A la prévision de déplacement et sur sa face B le récapitulatif des pièces justificatives des frais engagés; pour la collecte des justificatifs.5 - Dispositif selon la revendication 4 caractérisé par l'usage de l'enveloppe-pochette pour la transmission des justificatifs des frais engagés.6 - Dispositif selon la revendication 4 caractérisé par l'usage de l'enveloppe-pochette pour l'archivage des justificatifs des frais engagés.
说明书全文

L'Enveloppe-Pochette Prévisions de Déplacements et Note de Frais s'adresse à tous ceux qui ont besoin de prévoir leurs déplacements, de rassembler les justificatifs des frais engagés, d'établir à la fin du déplacement un récapitulatif des frais justifiés par les reçus correspondants.

Pour les déplacements chaque entreprise a conçu et utilise des documents différents:

  • la prévision de déplacement
  • le récapitulatif des frais engagés (auquel sont annexés les justificatifs desdits frais) pour enregistrement comptable.


Il n'existe aucun dispositif réunissant d'une part la prévision de déplacement et les frais estimés et d'autre part le récapitulatif des frais réels engagés avec les justificatifs correspondants ordonnancés sous une forme directement exploitable en comptabilité, tout en permettant de collectionner les reçus pendant le déplacement.

L'invention a pour objet de réunir en un support unique les fontions suivantes :

  • prévision du déroulement du déplacement à effectuer
  • estimation des frais à engager lors du déplacement
  • collection des justificatifs des frais engagés pendant et pour le déplacement.
  • récapitulation de l'ensemble des frais innérants au déplacement.
  • ventilation des dépenses par compte comptable.


Pour ce faire le dispositif se compose:

  • d'une feuille détachable servant à inscrire les déplacements prévus et les frais prévisionnels s'y afférant.
  • d'un support duplicant répercutant sur l'enveloppe-pochette ces prévisions.
  • d'une enveloppe-pochette recevant sur la première face les prévisions de déplacement par décalque et sur la deuxième face l'inscription des frais réels reflet des justificatifs qu'elle a servi à recueillir tout au long du déplacement.


Les dessins annexés illustrent l'invention :

  • la figure 1 représente la face " prévision " du dispositif
  • la figure 2 représente la face "réalisation" du dispositif.
  • la figure 3 représente le dispositif déplié


La partie 1 appelée "prévisions" sert à y anoter les déplacements et les frais prévisionnels s'y rattachant. Divisée en quatre zones elle permet d'y inscrire :

  • en zone 1 l'identité du demandeur
  • en zone 2 en ordonnées la date et en abscisses le lieu, le contact et le motif du déplacement projeté.
  • en zone 3 les frais previsionnels à engager pour le déplacement par mode de déplacement, l'hébergement et la restauration, les invitations.
  • en zone 4 la demande d'avance sur frais, d'assurance personnelle, la date de demande et le visa d'accord.


L'écriture sur la partie 1 est décalquée automatiquement grace au support duplicant 2 sur les zones identiques de la face A de l'enveloppe-pochette 3.

La partie 1 comporte à sa partie supérieure une patte perforée pour l'archivage.

Après visa d'autorisation la partie 1 est détachée et conservée par la personne ayant donné l'autorisation et le support duplicant 2 ne présentant plus de fonction est retiré.

Pendant le déplacement l'utilisateur met à l'intérieur de l'enveloppe-pochette 3 les justificatifs des dépenses engagés lors du déplacement.

L'établissement du récapitulatif des frais se fait sur la face B de l'enveloppe-pochette 3. Divisée en trois zones elle permet d'y inscrire :

  • en zone 1 en abscisses la date et en ordonnées le lieu et le contact, les frais de déplacement par mode ( véhicule automobile, train, avion ) et leus couts annexes ( parking, péage, taxi ), la restauration, les invitations et l'hébergement.
  • en zone 2 le récapitulatif des frais journaliers, la date de remise pour remboursement, le rappel de l'avance, le montant du remboursement reçu, le visa du bénéficiaire.
  • en zone 3 le controle, l'affectation au centre de cout et la comptabilisation.

La partie 3 comporte à sa partie supérieure une patte pour la fermeture.

A titre d'exemples non limitatifs, la feuille prévisions, le support duplicant et l'enveloppe-pochette ont 165 mm pourlargeur et 225 mm pour longueur (hors patte), avec des perforations pour le classement.

Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à toutes les personnes se déplaçant dans le cadre de leur activité professionnelle et engageant des frais qu'ils se font rembourser sur présentation des reçus.

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